Taxe sur la bière, le tabac mais aussi les droits télévisés, les SMS, les sodas et les DVD pornos… l'imagination de Bercy est sans limites pour trouver de nouvelles ressources. Avec une inclinaison toute particulière pour taxer les plaisirs, ou les vices, des contribuables.
Dès qu'il s'agit de trouver des ressources pour financer le budget de la Sécurité sociale ou de contenir son déficit public, l'Etat trouve des espèces sonnantes et trébuchantes dans les loisirs et les petits plaisirs des Français.
> La bière : la prochaine fois que vous trinquerez avec un demi, pensez que vous contribuerez à contenir le déficit de la Sécu. Marisol Touraine a annoncé ce lundi le doublement du droit d'accise prélevé sur la bière. Cette taxe actuellement fixée à 2,75 euros par degré d'alcool et par hectolitre. La hausse annoncée correspondra à 5 centimes de plus sur un demi. Une mesure qui rapportera à elle seule 480 millions d'euros.
> Le tabac : aujourd'hui entre la TVA et les droits de consommation, le prix d'un paquet de cigarettes est constitué à plus de 64,25% de taxes d'après les Douanes. Une part qui devrait s'envoler dans les prochaines semaines. Car la hausse de 7% applicable depuis ce lundi 1er octobre aux cigarettes va être complétée par une hausse de 10% des prix du tabac à rouler et des cigarillos.
Enfin, le 1er juillet prochain, les fumeurs devront composer avec une nouvelle hausse des prix. A ce rythme, le seuil des 7 euros le paquet va vite être franchi.
> Les matchs de foot à la TV : quand les droits du football augmentent... les recettes de l'Etat aussi. Depuis 2000, le code général des impôts s'est enrichi d'une "contribution sur la cession à un service de télévision des droits de diffusion de manifestations ou de compétitions sportives". Cette contribution équivaut à 5% du montant des droits effectivement cédés.
Pour 2012, l'Etat doit recouvrir environ 43 millions d'euros grâce aux passionnés de ballon ronds qui paient indirectement cette taxe avec leurs abonnements.
> Les SMS surtaxés : que vous tapiez 1, 2, ou 3 pour sauver votre candidat préféré... celui qui gagnera au bout du compte n'est pas celui que vous croyez. En effet, face au développement phénoménal des appels ou sms téléphoniques surtaxés pour les jeux télévisés et radiodiffusés, l'Etat a trouvé sa martingale fiscale originale. Taxer ces appels surtaxés, tout simplement.
Concrètement, il prélève 9,5% sur le montant des appels effectués. Au final ce sont 2 millions d'euros de ressources qui seront affectés à la Caisse d'assurance maladie en 2012.
> Les places de cinéma : si un ticket de cinéma n'est frappé que faiblement par la TVA (7%) comme d'autres biens culturels, le droit d'entrer dans une salle obscure n'échappe pas à l'imagination fiscale. En effet, l'Etat impose une taxe supplémentaire de 10,72% pour soutenir la filière professionnelle. Idem pour les DVD qui sont frappés eux d'une taxe spéciale à 2%. De quoi gagner 130 millions d'euros bon an mal an.
> Les films pornos : leurs auteurs et leurs acteurs pourront s'en offusquer, mais les films à caractère pornographiques ne sont pas considérés comme des œuvres à proprement parler culturelles. Projetés au cinéma, les films pornographiques sont donc frappés d'une taxe spéciale. 16,08% du prix du billet va dans les poches de l'Etat.
Idem pour les DVD pornographiques. Alors que la taxe spéciale qui financent le CNC est de 2% pour les films classiques, elle est de 12% pour les films classés X.
> Les sodas : annoncée fin août 2011 avec un premier train de mesure visant à la rigueur budgétaire, la taxe sur les sodas est appliquée depuis 1er janvier dernier. Comme pour le vin et la bière, c'est un droit d'accise, fixé à 7,16 euros par hectolitre. Ce qui correspond en moyenne à près de 11 centimes de taxe pour une bouteille de 1,5 litre. Elle devrait rapporter 280 millions d'euros en 2012.
Et encore son produit pourrait augmenter, car en moyenne, un français ne boirait que 60 litres de boisson sucrée par an contre 130 pour un allemand et 190 pour un américain.
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