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Boissons énergisantes : les députés votent une taxe

Des cannettes de boissons énergisantes [Earl S.Cryer / AFP/Archives] Des cannettes de boissons énergisantes [Earl S.Cryer / AFP/Archives]

Les députés ont voté jeudi la création d'une taxe sur les boissons énergisantes comme le Red Bull, d'un euro par litre, qui doit générer 60 millions d'euros de recettes annuelles.

Une telle taxe avait été adoptée l'an dernier par le Parlement puis censurée par le Conseil constitutionnel au motif qu'aucun "critère objectif" ne la justifiait. Mais cette année, la mesure, adoptée dans le cadre de la discussion du projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2014, est motivée différemment, par le risque de ces produits pour la santé même sans mélange avec de l'alcool.

Le rapporteur du texte, Gérard Bapt (PS), a défendu une mesure, dont il est à l'origine, "dans une visée non pas de recettes mais à visée comportementale", alors que l'UMP le priait de "ne plus évoquer les problèmes de santé publique pour créer de nouvelles taxes".

"Il n'y a pas de limites" aux taxes motivées ainsi, a estimé le député UMP Bernard Accoyer, pronostiquant la mort "des pâtisseries, bureaux de tabac et magasins de vins et spiritueux".

L'UDI s'est dite "plutôt favorable" à cette taxe bien que préférant "la prévention", tandis que les écologistes ont applaudi la mesure.

La ministre de la Santé, Marisol Touraine, a souligné que "la fiscalité comportementale n'(était) pas le seul instrument des politiques de santé publique", s'en remettant à la sagesse des députés. Le gouvernement entend mieux encadrer la publicité et l'information sur ces boissons, a-t-elle précisé.

La taxe doit s'appliquer aux boissons énergisantes contenant un seuil minimal de 220 mg de caféine ou 300 mg de taurine pour 1 litre.

Leur consommation est estimée à 60 millions de litres par an et leur taxation est actuellement similaire à celle d'un soda.

Début octobre, l'agence sanitaire Anses a recommandé d'éviter la consommation des boissons telles Red Bull, Monster ou Burn, par les enfants et les adolescents, et aussi de ne pas l'associer à de l'alcool ou à des exercices physiques intenses.

Ces boissons, commercialisées en France depuis 2008, sont sous surveillance en raison d'effets indésirables suspectés, notamment cardiaques.

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