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RSA sous conditions : voici les 47 départements concernés par les heures d'activités obligatoires

Cette expérimentation est parfois restreinte dans certains territoires de départements concernés. [PHILIPPE HUGUEN/AFP]

Quarante-sept départements français sont désormais concernés par l'expérimentation du RSA sous conditions, avant une généralisation sur l'ensemble de la France en 2025. Voici la liste complète des départements concernés en 2024.

Une extension massive de l’expérimentation avant sa généralisation. En déplacement dans les Vosges le vendredi 1er mars, le Premier ministre avait annoncé que le revenu de solidarité active (RSA) sous conditions serait mis à l’essai dans de nouveaux territoires.

En 2024, ce sont donc 47 départements qui participeront à cette expérimentation, avant sa généralisation en 2025. Pour rappel, l’obtention du RSA sous conditions implique entre 15 à 20 heures de stage, de formation ou d’insertion.

Voici la liste des 47 départements concernés par le RSA sous conditions en 2024 : le Nord, le Pas-de-Calais, la Somme, la Seine-Maritime, l’Aisne, l’Oise, les Ardennes, la Meuse, la Marne, l’Eure, les Yvelines, le Val-de-Marne, les Hauts-de-Seine, l’Eure-et-Loir, le Calvados, le Finistère, l’Ille-et-Vilaine, la Mayenne, la Sarthe, le Loir-et-Cher, le Loiret, l’Yonne, la Côte-d’Or, la Haute-Saône, les Vosges, le Haut-Rhin, le Bas-Rhin, la Loire-Atlantique, le Cher, la Saône-et-Loire, la Vienne, l’Allier, la Creuse, la Charente-Maritime, le Rhône, la Haute-Savoie, le Cantal, l’Aveyron, le Vaucluse, les Pyrénées-Atlantiques, les Bouches-du-Rhône, les Alpes-Maritimes, la Réunion et la Guadeloupe.

Parmi la liste des départements cités, tous ne déploieront pas le dispositif de RSA sous conditions dans l'ensemble de leur territoire, car la mise en place de l'expérimentation peut ne concerner qu'un bassin ou une agglomération au sein d'un département. Par exemple, seule une partie de l’arrondissement de Basse-Terre, en Guadeloupe, sera concernée par le dispositif.

Le Premier ministre avait également fait une annonce sur les contrôles des personnes bénéficiant d'allocations de chomâge. «France Travail en mène aujourd'hui 500 000 par an. Nous les multiplierons par trois d'ici la fin du quinquennat. En 2027, France Travail réalisera 1,5 million de contrôles par an», a par ailleurs annoncé Gabriel Attal, confirmant que les contrôles des bénéficiaires de l’assurance-chômage seront augmentés.

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