«J’aime bien l’insolence, si c’est moi qui la manie», disait le comédien français José Artur. Il arrive que l’on soit insolent et parfois même sur son lieu de travail. Bien que cela soit à éviter, il ne s’agit pas d’un abus de la liberté d’expression qui permettrait de licencier un salarié. C’est en tout cas ce qu’a rappelé la Cour de cassation dans un arrêt.
L’insolence ou l’insistance ne sont pas des abus de la liberté d’expression qui permettraient de licencier un salarié. La Cour de cassation l’a rappelé ; l’abus de la liberté d’expression suppose en effet l’emploi de termes injurieux, diffamatoires ou excessifs.
La Cour de cassation était appelée à se prononcer dans une affaire de licenciement ayant eu lieu en 2014, le salarié plaignant réfutait le caractère fautif de l’insolence. La haute juridiction judiciaire lui a donné raison arguant dans ses motivations que : «Le caractère illicite du motif du licenciement prononcé, même en partie, en raison de l'exercice, par le salarié, de sa liberté d'expression, liberté fondamentale, entraîne à lui seul la nullité du licenciement.»
Ainsi, harceler son patron pour obtenir un avantage éventuellement indu, même en connaissance de cause, ou insister pour le faire changer d’avis, ou encore utiliser un ton polémique, irrespectueux, inadéquat au regard de la hiérarchie, ne sont pas des abus de la liberté d’expression qui justifieraient une sanction.
Il faut cependant rappeler que le terme de «propos excessif» n’est pas clairement défini.
L’insolence, comportement déplacé mais pas fautif
Le salarié en question a donc obtenu gain de cause alors qu’il avait été licencié après avoir harcelé son directeur pour obtenir des congés auxquels il n’avait pas droit puisqu’ils ne correspondaient pas à ceux prévus par un accord d’entreprise.
On lui reprochait d’avoir insisté, par de nombreux messages irrespectueux, traitant son dirigeant d’égal à égal, voire en subordonné. «Je considère que l’incident est clos», avait notamment écrit ce salarié, prenant de haut le dirigeant, après avoir finalement obtenu ce qu’il réclamait.
En janvier 2020, la Cour avait jugé que des remarques, ressenties comme désagréables par les autres, ne justifiaient pas pour autant une sanction.