Les impôts ont sommé un habitant de l'Oise de régulariser sa situation fiscale, après avoir installé une piscine démontable dans son jardin.
Pour avoir installé une piscine démontable dans son jardin, un habitant d'un petit village de l'Oise est sommé de payer davantage de taxe foncière, à sa grande incompréhension.
«Ma femme et moi, nous nous étions renseignés avant et nous avions choisi ce modèle car il n'y avait pas d'imposition», a expliqué dans les colonnes du Parisien le propriétaire, repéré par un programme de la Direction générale des finances publiques, qui via un logiciel d’intelligence artificielle, a déjà débusqué 120.000 propriétaires de bassins non déclarés.
Malgré des échanges avec un agent du service des impôts des particuliers de Beauvais, où il explique que sa piscine n'est pas installée plus de trois mois par an, comme l'exige le code de l'urbanisme, cet homme n'a pas réussi à se faire entendre.
Une dalle en béton à l'origine de la discorde
En cause, «l’existence d’une dalle en béton sur laquelle est installée la piscine et qui n’est pas démontée», mais qui sert également à entreposer le bois de chauffage, indépendamment du bassin.
«Même s’il s’avérait que je suis en tort, il devrait y avoir un meilleur accompagnement. Si on me disait que, conformément à telle loi, tel article…, la piscine est imposable, je le comprendrais, mais là… Dès le départ, avec la détection automatique, on me prend pour un fraudeur, et quand j’explique que je démonte ma piscine, on me prend pour un menteur», a déploré le propriétaire, qui avait pourtant eu l'aval du maire pour installer sa piscine.
Toujours dans l'impasse, cet habitant dans l'Oise a reçu un courrier lui intimant de régulariser sa situation sous trente jours, avant de pouvoir effectuer un recours.