Le cannabis sera-t-il légalisé en France ? C'est en tout cas ce que propose le club de réflexion de gauche Terra Nova, qui propose de le faire en calquant le modèle des jeux en ligne.
Le think tank, classé à gauche, propose dans un rapport publie ce mardi 4 octobre, de créer une «Autorité de régulation du cannabis» (ARCA), inspirée de l'Autorité de régulation des jeux en ligne (Arjel). Légaliser le canabis permettrait, selon Terra Nova, «l'assèchement du marché criminel d'un côté, la prise en compte d'un problème de santé public de l'autre», comme l'avait fait la loi du 12 mai 2010 légalisant le marché des jeux d'argent et de hasard.
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L'organisme estime en effet que les comportements des consommateurs de cannabis sont similaires à ceux des joueurs en ligne. Et que les campagnes de prévention menées jusqu'à présent n'avaient pas eu de véritables effets. La France est ainsi toujours le pays qui compte le plus de consommateurs de cannabis en Europe : 4,6 millions de Français en ont consommé au moins, selon les derniers chiffres publiés en 2014. Terra Nova point également l'inefficacité de la répression : «Les interpellations pour possession ou usage de cannabis ont plus que doublé sur la décennie 2000 (...) alors que le nombre de consommateurs a continué de croître».
La production confiée à des agriculteurs français
Une fois légalisée, la vente de cannabis devrait être confiée à des détaillants, estime le think tank, et interdite aux mineurs. Des «avertissements sanitaires et un packaging neutre» et une «interdiction de la consommation dans les lieux à usage collectif et de travail clos et couverts». La production serait pour sa part confiée à des agriculteurs français sous licence du minstère de l'Agriculture, ou à des entreprises étrangères. Le dosage de THC, la substance active du cannabis, serait pour sa part limitée.
Le marché du cannabis pourrait ainsi représenter d'importantes recettes fiscales pour l'Etat, comme le tabac. Mais Terra Nova estime qu'il faudrait créer une autorité administrative indépendante, qui aurait «l'avantage de déconnecter un marché du cannabis générateur de recettes fiscales et les ministères du budget ou des finances», car les pouvoirs publics ont «la fâcheuse habitude de devenir dépendants aux recettes fiscales faciles».
Le modèle proposé par le tink tank se rapproche ainsi de ceux mis en places dans plusieurs Etats américains. La légalisation du cannabis dans le seul Etat du Colorado a ainsi rapporté plus de 120 millions d'euros de recettes fiscales en 2015. En France, elle pourrait rapporter près de 2 milliards d'euros par an, selon une étude menée en 2014 par Terra Nova.